Un peu de droit
Pas de panique, même et surtout si vous n’êtes pas juriste, cette page est faite pour vous !
Vous trouverez ici deux types d’articles. Les premiers sont destinés à éclairer des points de droit utiles aux auteurs, éditeurs, lecteurs et, plus généralement, à tous les acteurs du livre.
Quant aux seconds, ils consistent en de courtes vidéos apportant un éclairage sur une question juridique soulevée par un livre.
Deux manières d’aborder le droit par le biais de la littérature, ou l’inverse ! Bonne lecture !
Plusieurs auteurs peuvent-ils avoir la même source d’inspiration tirée du réel ?
Plusieurs auteurs peuvent-ils avoir la même source d’inspiration tirée du réel ?
Biographies, romans historiques, thrillers dérivés d’un fait divers : plusieurs auteurs peuvent-ils créer une œuvre dérivée du même fait ou personnage ayant réellement existé sans se contrefaire ? Maître Virginie Tesnière fait le point.
Lire la suiteUne libération après une condamnation à perpétuité, c’est possible !
Une libération après une condamnation à perpétuité, c’est possible !
Dans « L’Adversaire », Emmanuel Carrère s'intéresse à Jean-Claude Romand, auteur de différents crimes et qui, après 23 ans passés derrière les barreaux, vient de sortir de prison. Maître Delphine Meillet nous explique les conditions d'une telle libération.
Lire la suiteRespect de la vie privée et liberté d’expression : un équilibre délicat
Respect de la vie privée et liberté d’expression : un équilibre délicat
Comment concilier liberté de création avec respect de la vie privée auquel a droit tout un chacun ? Une problématique à laquelle toutes les maisons d’édition sont confrontées. Que dit la loi en la matière ? Maître Virginie Tesnière apporte ici quelques clés de réponse.
Lire la suiteDon d’organes : quelles sont les règles ?
Don d’organes : quelles sont les règles ?
« Réparer les vivants » de Maylis de Kerangal, traite de la question hautement sensible du don d'organes. Comment cela se passe-t-il ? Qu'est-il prévu ? Ai-je le droit de dire non ? À quelles conditions ? Maître Delphine Meillet fait le point ici sur les règles applicables.
Lire la suiteL’inceste : circonstance aggravante d’un viol
L’inceste : circonstance aggravante d’un viol
Dans "Un fils parfait" de Mathieu Menegaux, une femme porte plainte contre son mari pour des agissements incestueux commis à l’encontre de leurs enfants. De quelle manière l'inceste est-il incriminé par notre Code pénal ? Le point par Maître Delphine Meillet.
Lire la suiteMon premier contrat d’édition – À quoi dois-je faire attention ?
Mon premier contrat d’édition – À quoi dois-je faire attention ?
Droits d’auteurs, marge de négociation, délais de remise du manuscrit, droit de préférence, cessions de droit, remboursement de frais... autant de questions angoissantes qui n’auront plus de secret pour vous ! Éclairage de Virginie Tesnière.
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